Bienvenue sur BruxellesHome.com !
Ces conditions générales décrivent les règles et règlements pour l'utilisation du site Web de Bruxelles Home, situé à https://bruxelleshome.com.
En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser BruxellesHome.com si vous n'êtes pas d'accord pour respecter toutes les conditions énoncées sur cette page.
Cookies :
Le site utilise des cookies pour aider à personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à BruxellesHome.com, vous avez accepté d'utiliser les cookies requis.
Un cookie est un fichier texte qui est placé sur votre disque dur par un serveur de page Web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies sont assignés uniquement à vous et peuvent être lus seulement par un serveur Web dans le domaine qui a émis le cookie pour vous.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin de faire fonctionner notre site Web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Il existe des cookies nécessaires qui sont indispensables au fonctionnement de notre site Web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez garder à l'esprit qu'en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site Web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site Web.
Licenciement :
Sauf indication contraire, Bruxelles Home et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le matériel sur BruxellesHome.com. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à cela à partir de BruxellesHome.com pour votre usage personnel soumis aux restrictions énoncées dans ces conditions générales.
Vous ne devez pas :
Copier ou republier du matériel provenant de BruxellesHome.com
Vendre, louer ou sous-licencier du matériel de BruxellesHome.com
Reproduire, dupliquer ou copier du matériel de BruxellesHome.com
Redistribuer du contenu de BruxellesHome.com
Cet accord commence à la date des présentes.
Certaines parties de ce site Web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site. Bruxelles Home ne filtre, ni n’édite, ni ne publie, ni ne révise les commentaires avant leur présence sur le site Web. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de Bruxelles Home, de ses agents, et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui publie ses opinions. Dans la mesure permise par la loi applicable, Bruxelles Home ne pourra être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommages ou dépenses causés et/ou subis à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site Web.
Bruxelles Home se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire qui pourrait être considéré comme inapproprié, offensant ou qui constitue une violation des présentes conditions générales.
Vous garantissez et déclarez que :
Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site Web et disposez de toutes les licences et consentements nécessaires pour le faire ;
Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle, y compris sans limitation le droit d'auteur, le brevet ou la marque de commerce d'un tiers ;
Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, qui constitue une violation de la vie privée.
Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou présenter des activités commerciales ou illégales.
Vous accordez par les présentes à Bruxelles Home une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et éditer l'un de vos commentaires sous toutes formes, formats ou médias.
Création de liens vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site Web sans approbation écrite préalable :
Agences gouvernementales ;
Moteurs de recherche ;
Organisations d'actualités ;
Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent créer des liens vers notre site Web de la même manière qu'ils créent des hyperliens vers les sites d'autres entreprises répertoriées ;
Les entreprises accréditées à l’échelle du système, sauf les organisations à but non lucratif sollicitant, les centres commerciaux d'achats caritatifs, et les groupes de collecte de fonds caritatifs qui ne peuvent pas créer d'hyperliens vers notre site Web.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d'accueil, vers des publications ou vers d'autres informations sur le site Web tant que le lien : (a) ne soit en aucune manière trompeur ; (b) ne donne pas faussement l'impression de parrainage, d'approbation ou d'aval de la partie qui crée le lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui crée le lien.
Nous pourrions examiner et approuver d'autres demandes de lien de la part des types d'organisations suivants :
Sources d'informations à destination des consommateurs et/ou des entreprises ;
Dot.com sites communautaires ;
Associations ou autres groupes représentant des œuvres de charité ;
Distributeurs d'annuaires en ligne ;
Portails Internet ;
Sociétés de comptabilité, de droit et de conseil ; et
Institutions éducatives et associations commerciales.
Nous approuverons les demandes de lien provenant de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous décrédibiliserait pas nous-mêmes ou nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a aucun antécédent négatif avec nous ; (c) le bénéfice que nous en tirerions de la visibilité du lien compense l'absence de Bruxelles Home ; et (d) le lien s'inscrit dans le cadre des informations générales des ressources.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d'accueil tant que le lien : (a) n'est en aucune manière trompeur ; (b) ne donne pas faussement l'impression de parrainage, d'approbation ou d'aval de la partie qui crée le lien et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui crée le lien.
Si vous êtes l'une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous êtes intéressé à créer un lien vers notre site Web, vous devez nous informer en envoyant un e-mail à Bruxelles Home. Veuillez inclure votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste de toutes les URL à partir desquelles vous souhaitez créer un lien vers notre site Web, et une liste des URL sur notre site vers lesquelles vous aimeriez créer un lien. Attendez 2-3 semaines pour obtenir une réponse.
Les organisations approuvées peuvent créer des hyperliens vers notre site Web de la manière suivante :
En utilisant notre nom commercial ; ou
En utilisant l'URL que vous souhaitez lier ; ou
En utilisant toute autre description de notre site Web à relier qui a du sens dans le contexte et le format du contenu du site de la partie qui crée le lien.
Aucune utilisation du logo de Bruxelles Home ou d'autres œuvres d'art ne sera autorisée pour créer des liens sans un contrat de licence de marque.
Responsabilité du contenu :
Nous ne serons pas tenus responsables de tout contenu qui apparaît sur votre site Web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toutes les réclamations soulevées sur votre site Web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site Web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole autrement ou plaide pour l'enfreinte ou toute autre violation des droits d'un tiers.
Réserve de droits :
Nous nous réservons le droit de demander que vous supprimiez tous les liens ou tout lien particulier vers notre site Web. Vous approuvez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site Web sur demande. Nous nous réservons également le droit d'amender ces conditions générales et sa politique de lien à tout moment. En continuant à créer des liens vers notre site Web, vous acceptez d'être lié par ces conditions de lien.
Suppression des liens de notre site Web :
Si vous trouvez un lien sur notre site Web qui est offensant pour une raison quelconque, vous êtes libre de nous contacter et de nous informer à tout moment. Nous envisagerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas tenus de le faire ou de vous répondre directement.
Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site Web sont correctes. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, ni ne promettons de veiller à ce que le site Web reste disponible ou que le matériel sur le site Web soit mis à jour.
Avertissement :
Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, nous excluons toutes représentations, garanties et conditions relatives à notre site Web et à l'utilisation de ce site Web. Rien dans cet avertissement ne :
Limite ou exclut notre responsabilité ou votre responsabilité pour mort ou blessures corporelles ;
Limite ou exclut notre responsabilité ou votre responsabilité pour fraude ou falsification frauduleuse ;
Limite l'une de nos ou vos responsabilités de quelque manière que ce soit qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou
Exclut l'une de nos ou vos responsabilités qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.
Les limitations et interdictions de responsabilité figurant dans cette section et ailleurs dans cet avertissement : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de l’avertissement, y compris les responsabilités découlant de contrats, de délits et pour violation de l'obligation légale.
Tant que le site Web et les informations et services sur le site Web sont fournis gratuitement, nous ne saurons être tenus responsables de toute perte ou dommage de toute nature.